Editeur du Site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le site web cosybay-cavalaire.com est édité par :
Arcade-Vyv Promotion Sud Est, Société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 € – Siège Social :1175 Petite Route des Milles 13 090 Aix-en-Provence 90492586400012
RCS Aix-en-Provence
N° TVA intracommunautaire FR95904925864
Tél. : 01 49 95 37 37 / donnees-personnelles@groupe-arcade.com, dénommée ci-après « l’éditeur ».
Le directeur de la publication est Arcade-Vyv Promotion Sud Est, représenté par son Président.
Nicolas-Simon Cayol
Hébergeur :
OVH - SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Téléphone : 08.203.203.63
Conception & Réalisation :
COBRA Agence Conseil
http://cobra.cobranaja.com
Illustrations :
Illustrations non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations.
Les illustrations présentées sont une libre interprétation des projets élaborés par les artistes : en conséquence, les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à Arcade-Vyv Promotion Sud Est, notamment lors de l’instruction des autorisations à construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les appartements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.
Mentions légales :
*Source Google Maps.
1) Prix au 04/10/24 hors parking , lot N°21, 2 pièces de 43,13 m2 + terrasse de 9,38 m2, dans la limite des stocks disponibles.
2) Prix au 04/10/24 hors parking , lot N°24, 3 pièces de 63,45 m2 + terrasse de 11,2 m2, dans la limite des stocks disponibles.
4) BRS : Bail Réel Solidaire c’est un dispositif pour une habitation principale sous conditions de ressources.
Les avantages : un prix préférentiel jusqu’à 35% moins cher que le marché environnant.
5) Prix au 04/10/24 parking inclus, lot N°2, 2 pièces de 51 m2 + terrasse de 5,54 m2 + jardin de 28,75 m2, dans la limite des stocks disponibles.
6) Prix au 4/10/24, 2 parkings inclus, lot N°3, 3 pièces de 62 m2 + jardin de 27 m2, dans la limite des stocks disponibles.
7) Prix au 4/10/24, 2 parkings inclus, lot N°17, 4 pièces de 72 m2 + terrasse 20 m2, dans la limite des stocks disponibles
Crédits photos :
Wallis.fr
valentinrussanov/ Istock
Médiation :
Conformément à l’article L616-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, soit sur le site internet http://mediateurconso-groupe-arcade.com, soit par courrier simple à adresser à : Médiateur de la consommation du Groupe Arcade BP 50147 – 35201 RENNES CEDEX.
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